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Auto-entrepreneur : comment appliquer la TVA sur des abonnements en cours ?

En tant qu'auto-entrepreneur, vous êtes exonéré de TVA tant que vous ne dépassez pas un certain seuil de chiffre d'affaires. Cependant, une fois ce seuil franchi, il devient obligatoire d'inclure la TVA dans toutes vos factures, y compris celles des abonnements en cours. Sur Kooneo, quelques ajustements sont nécessaires pour mettre à jour ces abonnements afin d’intégrer la TVA.

Important : Avant de procéder aux modifications des abonnements, assurez-vous d'avoir activé la TVA dans les paramètres de vos produits. Sans cette activation, les ajustements suivants ne seront pas pris en compte.


1. Modifier un abonnement pour ajouter la TVA (Stripe)

Si vos abonnements sont gérés via Stripe, voici les étapes à suivre pour inclure la TVA dans vos abonnements en cours :

  1. Accédez à votre espace Kooneo, puis sélectionnez "Abonnements" dans la fiche de votre client.
  2. Cliquez sur l'icône de modification pour ajouter un nouveau paiement.
  3. Vous accéderez à un écran récapitulant le montant total avec les taxes. Assurez-vous que le prix est désormais affiché en HT (Hors Taxes) avec la TVA incluse.
  4. Si le prix n'est pas encore ajusté, modifiez-le pour qu’il prenne en compte la TVA.
  5. Ne validez pas l'ajout du paiement d'abonnement à ce stade. Cette manipulation sert uniquement à vérifier que le montant correct sera pris en compte pour les prochains paiements.
  6. Enregistrez les modifications pour que les futurs prélèvements incluent la TVA dans le montant total.

2. Gérer les abonnements via PayPal

Si vos abonnements sont gérés via PayPal, le processus est légèrement différent. Voici les étapes à suivre :

  1. Accédez à l’abonnement concerné dans votre interface Kooneo.
  2. Si vous n'avez pas configuré de clés API pour gérer directement les abonnements via Kooneo, rendez-vous dans votre compte PayPal.
  3. Annulez l’abonnement actuel de votre client directement sur PayPal.
  4. Retournez ensuite sur Kooneo et recréez un nouvel abonnement avec le prix ajusté (HT + TVA).
  5. Informez votre client qu’il devra relancer l’abonnement via son espace personnel pour que les prélèvements puissent continuer.

Note : Cette procédure est nécessaire seulement si vous souhaitez augmenter le prix TTC en tenant compte de la TVA. Si vous préférez maintenir le même prix TTC, aucune action supplémentaire n'est requise.


3. Exporter les ventes pour la déclaration de TVA

Pour faciliter votre déclaration de TVA, Kooneo vous permet d’exporter toutes vos ventes :

  1. Rendez-vous dans "Ventes" puis sélectionnez "Exporter les ventes".
  2. Choisissez l'option d'export en format CSV, ce qui vous permettra d’obtenir un fichier regroupant toutes vos ventes, avec les montants HT et TVA.
  3. Ce fichier pourra être transmis à votre comptable pour simplifier votre déclaration mensuelle de TVA.
  4. Vous pouvez également générer un PDF mensuel regroupant toutes les factures émises, en cas de besoin.