Configurer les taxes

Dans ce tutoriel, vous apprendrez à configurer les taxes pour vos produits sur Kooneo. Vous verrez comment paramétrer les classes de taxes par défaut (telles que les taux standard et réduit) et créer de nouvelles classes adaptées aux besoins spécifiques de vos produits, qu’ils soient physiques ou numériques. Cette configuration assure une facturation claire et conforme, notamment pour les clients situés dans l’Union européenne.

1.   Accédez à l'onglet Produits

• Dans la barre de menu supérieure, cliquez sur l'onglet Produit (icône produit) pour accéder à la gestion de vos produits.

2.  Accédez à la section Taxes

3. Identifiez les classes de taxes par défaut

• Repérez les quatre classes de taxes par défaut disponibles pour configurer la TVA de vos produits :
  • Taux normal : taux standard appliqué à la majorité des produits.
  • Taux réduit : taux réduit pour certains produits bénéficiant d'une fiscalité avantageuse.
  • Taux normal pour les produits numériques : taux standard pour les produits numériques.
  • Taux réduit pour les produits numériques : taux réduit applicable aux produits numériques éligibles.

Ces classes de taxes permettent de lier facilement un taux de TVA à chaque produit sans devoir redéfinir le taux individuellement.

4.   Configurez la TVA par défaut pour vos produits

• Cliquez sur le nom de la classe de taxes que vous souhaitez configurer dans la liste (par exemple, Produits numériques - Taux réduit).

Cette étape permet de préparer les classes de taxes, que vous pourrez ensuite lier aux produits lors de leur configuration.

4.   Éditez le nom de la classe de TVA

• Modifiez le texte dans le champ Nom de la classe pour indiquer le nom souhaité pour la classe de TVA.
• Utilisez un nom pertinent et clair pour identifier facilement le taux de TVA appliqué à chaque produit. Voici quelques exemples :
  • Produits numériques – Taux normal : pour les produits numériques comme les logiciels et la musique téléchargeable, soumis au taux de TVA standard dans votre région.
  • Produits numériques – Taux réduit : pour les produits numériques bénéficiant d'un taux de TVA réduit, tels que les e-books ou les ressources éducatives numériques.
  • Taux normal : pour une grande variété de produits et services physiques avec le taux de TVA standard de votre région, utilisé pour la majorité des biens et services non essentiels.
  • Taux réduit : pour les produits essentiels ou bénéficiant d'un avantage économique ou social, comme :
    • Produits alimentaires de base : pain, lait, fruits, légumes.
    • Livres physiques et ressources culturelles : par exemple, les livres papier dans certaines régions.
    • Transports publics : billets de bus, train.

Cette étape permet de personnaliser le nom des classes de taxes pour faciliter leur identification et leur application aux produits

5.  Sélectionnez si vous souhaitez le taux réduit

• Activez l'option Taux réduit en basculant le bouton correspondant.

Le taux réduit est un taux de TVA inférieur au taux standard, souvent appliqué aux produits essentiels ou bénéficiant d'un avantage fiscal dans certaines régions. Par exemple, certains pays appliquent un taux réduit sur les livres physiques, les produits alimentaires de base (comme le pain, le lait, les fruits et légumes) ou encore les transports publics (billets de bus, train).

6.  Activez l'option TVA européenne sur le commerce électronique

• Si vous opérez depuis l'Union européenne, localisez l'option TVA européenne sur le commerce électronique dans la fenêtre de modification de la classe de produit.
• Cliquez sur le bouton d'activation pour basculer l'option en vert.

Cette action applique automatiquement la TVA européenne aux ventes électroniques de cette classe de produits, conformément aux régulations en vigueur dans l'Union européenne.

7.  Choisissez d'ajouter une mention spéciale sur la facture

• Si vous souhaitez ajouter un texte spécifique sur la facture lors de l'application de cette taxe, localisez l'option Ajouter une mention spéciale sur la facture lorsque cette taxe est appliquée dans la fenêtre de modification de la classe de produit.
• Activez l'option en cliquant sur le bouton pour qu'il devienne vert.

Cette option vous permet de f

aire apparaître un message personnalisé sur la facture, précisant l'application de cette taxe pour une meilleure transparence envers vos clients.

8.  Ajoutez la mention désirée sur la facture

• Dans le champ Mention à ajouter sur la facture, entrez le texte spécifique que vous souhaitez voir apparaître sur les factures lorsque cette taxe est appliquée.
• Voici des exemples de mentions possibles :
  • TVA incluse selon le taux réduit applicable aux produits numériques.
  • Taxe européenne appliquée sur les services numériques conformément à la législation en vigueur.
  • Application du taux réduit pour les produits numériques achetés dans l'UE.
  • TVA sur le commerce électronique : taux réduit selon la réglementation européenne.
  • Taxe spécifique aux produits numériques en conformité avec les directives de l'Union européenne.

Cette mention personnalisée apparaîtra pour informer les clients de la nature spécifique de la taxe appliquée.

9.  Enregistrez les modifications

• Validez vos changements en cliquant sur le bouton Enregistrer en bas de la fenêtre de modification.

Cette action sauvegarde la configuration de la classe de produit avec les paramètres de TVA et la mention spéciale ajoutée, si sélectionnée.

10.  Accédez à la configuration des taux

• Cliquez sur l'icône de pourcentage (%) à droite de la classe de produit pour ouvrir les paramètres de configuration des taux de taxe associés.

Cette action vous permet de définir ou d'ajuster les taux de TVA spécifiques pour la classe de produit sélectionnée.

11.  Configurez les taux de TVA par pays

• Pour ajuster le taux de TVA d'un pays spécifique, cliquez sur l'icône en forme de crayon située à droite du taux correspondant.

Cette action vous permet de modifier le pourcentage de TVA pour chaque pays en fonction de la classe de produit sélectionnée.

10.  Fermez la fenêtre

• Cliquez sur la croix en haut à droite pour simplement fermer la fenêtre, avec ou sans modifications apportées.

Cette action vous permet de quitter la configuration des taux de TVA par pays.

11.  Créez une nouvelle classe de TVA

• Pour ajouter une nouvelle classe, cliquez sur l'icône en forme de plus (+) située en haut de la liste des classes de TVA.

Cette action vous permet de définir une nouvelle classe de TVA que vous pourrez ensuite configurer et associer à vos produits.