Le formulaire de commande et le changement de taux de TVA selon le pays indiqué par le client en UE
Kooneo peut adapter automatiquement la TVA selon le pays indiqué par le client dans le formulaire de commande. Le résultat dépend de votre configuration TVA, du pays de facturation du vendeur, du pays du client et du type de client.
Quand la TVA peut-elle changer ?
La TVA peut changer lorsque le client indique un pays différent dans l'Union européenne, si votre configuration TVA le permet.
Pour une vente à un particulier, Kooneo applique la règle TVA configurée pour le pays concerné.
Pour une vente à un professionnel situé dans l'Union européenne, l'autoliquidation de TVA peut s'appliquer uniquement si le client se trouve dans un autre pays de l'Union européenne que le pays de facturation du vendeur et renseigne un numéro de TVA intracommunautaire valide.
Quand la TVA autoliquidée ne s'applique pas ?
La TVA autoliquidée ne s'applique pas lorsque le client et le vendeur sont dans le même pays de facturation.
- Un client français d'un vendeur français reste soumis à la TVA française selon la configuration du vendeur.
- Un client estonien d'un vendeur basé en Estonie reste soumis à la TVA locale selon la configuration du vendeur.
- Le fait de renseigner un numéro de TVA intracommunautaire ne suffit donc pas si le client est dans le même pays que le vendeur.
Points à vérifier dans votre formulaire
- Vérifiez le pays renseigné par le client
- Le pays choisi dans le formulaire influence le calcul de TVA.
- Vérifiez le type de client
- L'autoliquidation concerne les professionnels de l'Union européenne, pas les particuliers.
- Vérifiez le numéro de TVA intracommunautaire
- Le numéro doit être renseigné et valide pour que l'autoliquidation puisse s'appliquer.
- Vérifiez le pays de facturation du vendeur
- Si le vendeur et le client sont dans le même pays, la TVA autoliquidée ne s'applique pas.
⚠️ Kooneo applique les règles selon votre configuration TVA. Si le résultat affiché ne correspond pas à votre cas, vérifiez d'abord le pays du client, le pays de facturation du vendeur et le numéro de TVA intracommunautaire utilisé pour le test.